[i 517~i 5;i8]

DE LA VILLE DE PARIS.

269

1517.

Ayde de trois solz pour queue et dix huit deniers pour muidz de vin tiré hors Paris.

i" octobre 1517.

1518.

[Ayde sur le] Poisson, et x. solz pour poise de sel, xx. solz pour lé de iiaran^.

5 mai iai8.

Lettres parentes du v° May mil .v^c xviii , veriffiées au Parlement le xii⁰ jour de Mars ensuivant, de la continuation desd, subsides encores pour six ans.. . . suivant led. arrest du xv^c Avril mil v° xv'²\ de lever six deniers parisis pour livre sur led. poisson de mer, non compris le poisson de mer de nouvelle poudure; xvi. s. parisis sur lez de haran, macque-

reau, etc., passant par terre et par eau en lad. ville de Paris ; x. s. pour poise de sel admené contremont la riviere de Seine, outre et par dessus le grenier à sel de Vernon : pour deux ans seullement, ce qui auparavant avoit esté accordé pour la fortiflication de lad. ville.

Continuation d'octroys sur le vin.

5 mai 1518.

Confirmation de l'octroy de 8 s. pour queue et 4 s. pour muid de vin, etc., <³⁾ rebroussant la riviere de Seine à l'endroit de la bosse de Marne ou mené par charroy par dessus le pont de Charenton, et pa-

reillement sus celuy qui sera chargé tant par eau que par terre, pour mener hors, passant par la Ville, faulxbourgs et banlieue de Paris : pour les fortifications, quais et fontaines.

Ordonnance pour le fait du rois et voiture d'icelluy par les rivieres.

8 novembre i5i8.

Reglement faict par lesd, sieurs Prevost des Marchans et Eschevins sur la vente desd, bois, le conseil des Advocats de lad. Ville apellé, le huictiesme jour de Novembre mil v^c xviii; signé Hesselin : qui ne contiennent gueres plus que led. arrest de l'an mil v^c v C').

i3 novembre.

Autre arrest du treiziesme jour de Novembre aud. an mil cinq cens dix-huict, contenant led. reglement et omologation d'icelluy.

^(l> Cet article est connexe à l'art. 6 ci-dessous. ^(s> Cet arrêt n'a pas été transcrit au Registre H 1778.

(3) Cet octroi, établi par lettres-patentes du 26 août i5i3 et confirmé une première fois le 15 avril i5i5, était applicable au remboursement de 20,ooo livres «libéralement accordées au Roy contre les Anglois".

O Arrêt des 22 et 23 novembre i5o5, rapporté ci-dessus art. CXC1II, pages 113 et suivantes.



[i 517~i 5;i8]	DE LA VILLE DE PARIS.		269

1517. 1. Ayde de trois solz pour queue et dix huit deniers pour muidz de vin tiré hors Paris. i" octobre 1517.

1518. 2. [Ayde sur le] Poisson, et x. solz pour poise de sel, xx. solz pour lé de iiaran^. 5 mai iai8.

Lettres parentes du v° May mil .v^c xviii , veriffiées au Parlement le xii⁰ jour de Mars ensuivant, de la continuation desd, subsides encores pour six ans.. . . suivant led. arrest du xv^c Avril mil v° xv'²\ de lever six deniers parisis pour livre sur led. poisson de mer, non compris le poisson de mer de nouvelle poudure; xvi. s. parisis sur lez de haran, macque-		reau, etc., passant par terre et par eau en lad. ville de Paris ; x. s. pour poise de sel admené contremont la riviere de Seine, outre et par dessus le grenier à sel de Vernon : pour deux ans seullement, ce qui auparavant avoit esté accordé pour la fortiflication de lad. ville.

Continuation d'octroys sur le vin. 5 mai 1518.

Confirmation de l'octroy de 8 s. pour queue et 4 s. pour muid de vin, etc., <³⁾ rebroussant la riviere de Seine à l'endroit de la bosse de Marne ou mené par charroy par dessus le pont de Charenton, et pa-		reillement sus celuy qui sera chargé tant par eau que par terre, pour mener hors, passant par la Ville, faulxbourgs et banlieue de Paris : pour les fortifications, quais et fontaines.

Ordonnance pour le fait du rois et voiture d'icelluy par les rivieres. 8 novembre i5i8.

Reglement faict par lesd, sieurs Prevost des Marchans et Eschevins sur la vente desd, bois, le conseil des Advocats de lad. Ville apellé, le huictiesme jour de Novembre mil v^c xviii; signé Hesselin : qui ne contiennent gueres plus que led. arrest de l'an mil v^c v C').		i3 novembre.
		Autre arrest du treiziesme jour de Novembre aud. an mil cinq cens dix-huict, contenant led. reglement et omologation d'icelluy.

^(l> Cet article est connexe à l'art. 6 ci-dessous. ^(s> Cet arrêt n'a pas été transcrit au Registre H 1778. (3) Cet octroi, établi par lettres-patentes du 26 août i5i3 et confirmé une première fois le 15 avril i5i5, était applicable au remboursement de 20,ooo livres «libéralement accordées au Roy contre les Anglois". O Arrêt des 22 et 23 novembre i5o5, rapporté ci-dessus art. CXC1II, pages 113 et suivantes.